Mentions légales
Le photographe, propriétaire et éditeur de ce site web est M. Gilleron Baptiste, désigné sous le nom "BAC. photographie"
Entreprise individuelle immatriculée sous le N° SIRET 532 436 706 00016
Artisan photographe - Code APRM: 74.20Z-R
Coordonnées
Adresse e-mail: bac.photographie@gmail.com
Siège social: 18 rue de l'égalité
59400 Fontaine-Notre-Dame
Site hébergé par Pixieset
1110 Hamilton St #500, Vancouver, BC V6B 6C5, Canada
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les photos, les textes, le logo et la mise en page de ce site ne sont pas libres de droit. Ils sont la propriété exclusive de BAC. photographie (Gilleron Baptiste) sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone) sont utilisées uniquement dans le cadre de la prise de contact et des échanges commerciaux avec le client.
En complément, des données peuvent être collectées dans le cadre de la prise de rendez-vous, lors des échanges écrits ou verbaux effectués avec le client.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : bac.photographie@gmail.com
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur ou dans le but d'analyser les statistiques de visites. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez un site web.
Vous pouvez configurer votre navigateur afin de refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus être accessibles.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l'éditeur ne peut garantir la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une imprécision ou d'une omission des informations disponibles sur ce site.
Litige - Médiation à la consommation
En cas de litige entre le Client et le photographe, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez